Mentions légales

Droit d’auteur et Copyright ©

Éditeur
Decayeux Paris
M. DECAYEUX Stéphane, Président
SA au capital de 1000000 €
RCS Amiens 2000 B 00064
code NAF : 2550A
N° TVA : FR89615680204
Siège social : DECAYEUX STI 11 rue de la Place – BP 50003 –80390 SAUCOURT
info@decayeuxparis.com
03 22 20 74 40
Hébergeur :
MW Communication via Mycyberhosting

Reproduction
L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Seule la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

utilisation exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial
respect de l’intégrité des éléments reproduits
diffusion à titre gratuit
citation du site www.decayeuxparis.com/fr comme source et mention des droits d’auteur et Copyright ©
La reproduction sur support électronique de tout ou partie du contenu de ce site n’est autorisée que sous réserve d’acceptation écrite par DECAYEUX PARIS.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte,
Liens vers www.decayeuxparis.com/fr , .fr et .eu
La mise en place sur d’autres sites de liens vers www.decayeuxparis.com/fr , .fr et .eu est autorisée sous réserves des conditions suivantes :

le lien doit pointer vers une page du site www.decayeuxparis.com/fr , .fr ou .eu par l’ouverture d’une nouvelle page
le lien doit avoir pour objet des fins informatives ou de référence, mais en aucun cas des fins publicitaires, sauf accord écrit par DECAYEUX PARIS
le site sur lequel le lien vers www.decayeuxparis.com/fr , .fr ou .eu sera mis en place ne devra pas avoir de caractère illicite, pornographique ou raciste et ne devra en aucun cas porter atteinte à quelque personne ou communauté que ce soit.

Contenus
DECAYEUX PARIS s’efforce de s’assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. DECAYEUX PARIS se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
Les informations collectées l’ont été avec le plus grand soin. Des erreurs ou omissions indépendantes de notre volonté ne sauraient engager la responsabilité de DECAYEUX PARIS. L’utilisateur du site reconnaît qu’il en fait usage à ses propres risques et périls.
DECAYEUX PARIS ne saurait être tenue responsable de l’utilisation de tout ou partie des données figurant sur le site ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site, plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs, pour toute interruption du site ou bugs.
Il en va de même pour tout lien vers un autre site ou toute référence à un autre site ou société citée.

Cookies

Un « cookie » est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur du Terminal de l’internaute, à l’occasion de la consultation du site internet. Un fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie et doit donc être considéré comme une Donnée Personnelle.

Lors de la consultation du site internet, des informations en lien avec le terminal utilisé (type, système d’exploitation, fournisseur d’accès, navigateur, adresse IP, préférences de langues, données de géolocalisation notamment) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

L’Utilisateur a la possibilité de gérer les Cookies en configurant et paramétrant le logiciel de navigation.
L’utilisateur peut consulter le site de la CNIL pour obtenir de l’aide : www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation.

Decayeux Paris attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que le refus de l’enregistrement de cookies ou la suppression de ceux enregistrés peuvent empêcher ou dégrader l’accès à certaines fonctionnalités de la Solution. En pareil cas, XXX décline toute responsabilité.

Gestion des données personnelles
Voir notre politique de confidentialité

Informations

DECAYEUX PARIS
11 rue de la place
80390 Saucourt, Nibas
03 22 20 74 40